Code de la propriété intellectuelle

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, nous rappelons que chacun des documents (y compris sites web) proposés en lien est destiné à un usage strictement personnel. Les “analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information” sont autorisées sous réserve de mentionner les noms de l'auteur et de la source (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute autre représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite. Tout contrevenant s'expose aux peines prévues par la loi.